Le site conformia-tan.vercel.app (ci-après « ConformIA » ou « le Service ») est édité par un entrepreneur individuel en cours d'immatriculation :
Activité : Édition de logiciels — SaaS d'accompagnement à la conformité facturation électronique
SIRET : en cours d'attribution (immatriculation en cours)
Adresse : Avenue du Quinzième Corps, 83400 Hyères
Email de contact : contact@conformia.me
Téléphone : [À COMPLÉTER — numéro professionnel]
Directeur de la publication : Kevin Eschylle
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com
La base de données est hébergée par :
Google Firebase / Firestore (Google LLC)
Les données sont stockées dans des centres de données situés en Europe.
L'ensemble du contenu du site ConformIA (textes, graphiques, logo, code source) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur est strictement interdite.
Les marques et logos tiers mentionnés sur le site (Stripe, Firebase, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
ConformIA est un outil d'information et de suivi de conformité. Les réponses du copilote IA sont fournies à titre indicatif uniquement, sur la base des textes officiels en vigueur. Elles ne constituent pas un conseil juridique ou comptable personnalisé et ne sauraient remplacer l'analyse d'un professionnel qualifié.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, contactez-nous à : contact@conformia.me.
Consultez notre Politique de confidentialité pour plus d'informations.
Le site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (authentification). Aucun cookie publicitaire ou analytique n'est déposé sans votre consentement.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Politique de confidentialité · CGV / CGU · ← Retour à l'accueil